Mentions légales
Raison sociale : C&W - BELLOTA FRANCE
SASU au capital de 3000 €
111 avenue Victor Hugo
75116 Paris, France
Siret : 847 879 699 00019 – RCS Paris
TVA Intra-communautaire : FR58 847879699
Protection du contenu
L’intégralité du contenu présent ou rendu disponible à travers le site www.bellota-france.com, tels que, les textes, les dessins, les photographies, les illustrations graphiques, les images, la marque et le logo, est la propriété de la société SASU BELLOTA FRANCE.
Les contenus du site sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle.
Bellota France ne concède aucun droit sur le contenu et n'autorise ses visiteurs à copier et à imprimer sur support papier un contenu de son site, que dans le seul but de préparer leurs achats.
Il est formellement interdit à toute personne physique ou morale d’extraire, de copier, reproduire, de modifier, de retranscrire et/ou de réutiliser, tout ou partie du contenu, pour tout autre usage que la préparation d’achats sur le site www.bellota-france.com, sans l’autorisation expresse et par écrit du titulaire des droits.
La loi française est applicable tant pour les règles de forme que de fond.
Conditions d’utilisation du site
Bellota France se réserve le droit de réviser, ajouter, supprimer ou modifier, intégralement ou partie, tout contenu sur son site www.bellota-france.com, en tout temps et sans préavis.
Bellota France ne peut être tenue responsable d’aucun préjudice, notamment de préjudices résultant d’interception et de la transmission d’informations personnelles sur internet.
Conservation et utilisation des données personnelles
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes ainsi que l’établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validité de la commande. Le Client donne son consentement à l’utilisation des données nominatives recueillies aux termes de la présente commande, au titre du fichier de clientèle de BELLOTA FRANCE.
Le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification qu’il peut exercer auprès de BELLOTA FRANCE. Ce droit est exerçable par simple demande à l’adresse email: bellota.france@gmail.com.
La société BELLOTA FRANCE s'engage à ne pas fournir ces informations à une tierce personne.
La société BELLOTA FRANCE ne collecte pas directement vos données bancaires (numéros de cartes bancaires via Paypal, Stripe). Vous pouvez consulter l'intégralité des conditions de stockage d'informations sur www.paypal.com
ou https://stripe.com/fr/privacy.
La société BELLOTA FRANCE ne pourrait-être tenue pour responsable de la divulgation de ces données car elle n'en possède pas les accès.